Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITYS
EMERSYS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3090298
Date de dépôt :
21/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2011

Présentation de la marque QUALITYS

Déposée le 21 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) EMERSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMERSYS domicilié(e) 17 rue Pelleport, 75020 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 164 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.

La marque QUALITYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITYS est expirée depuis le 21 mars 2011.

EMERSYS a également déposé les autres marques suivantes : EMERSYS , EMERCARE , EXPANDYS , médecin e-partner , ACTIVITYS


EMERSYS Société Anonyme - 17 rue Pelleport, 75020 PARIS - France - SIREN 421164310


CABINET VITTOZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement et supports de données numériques, optiques et magnétiques ; disques acoustiques, disques optiques, disques magnétiques, disques compacts audio et vidéo, disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte, cassettes audio et vidéo ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels enregistrés, progiciels, systèmes d'exploitation, systèmes experts, programmes d'ordinateurs, moteurs de recherche (logiciels), mémoires vives et mortes pour ordinateurs, bases et banques de données, serveurs de bases de données (programmes), frontaux d'applications, périphériques d'ordinateurs, supports de stockage de programmes informatiques, disquettes, tous ces produits destinés au domaine médical et de la santé. Aide, assistance à la gestion et à la décision, conseils en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, consultations pour les questions de personnel, expertises en affaires, informations d'affaires ; travaux de bureau, archivage, études et recherches de marchés; établissement d'analyses médico-économiques, d'informations statistiques, de simulations; gestion de données, gestion de fichiers informatiques, systématisation et recueil de données dans un fichier central; exploitation et mise à jour de bases et banques de données médicales et sanitaires; location de machines et d'appareils de bureau; vérification de comptes; reproduction de documents, projets (aide à la direction des affaires), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, traitement de textes; abonnement à des bases de données et à tout supports d'information, de textes, de sons et/ou d'images et de produits multimédia; publicité, distribution et mise à jour de matériel et de documents publicitaires, d'échantillons, tous ces services destinés au domaine médical et de la santé. Services de télécommunications; communications téléphoniques, télématiques, par tout réseau de télécommunications; diffusion et transmission d'informations, de dépêches, d'images, de messages, de données d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau internet, intranet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications, terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques; transmission d'informations contenues dans des bases de données, avec code d'accès ou non; fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres de bases de données médicales et sanitaires, messageries électroniques. Services médicaux, services hospitaliers, services de santé; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; consultation en matière médicale, de pharmacie, de santé et d'hygiène, expertises (travaux d'ingénieurs), études de projets techniques; contrôle de qualité et de sécurité; recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers), recherches techniques, recherches légales; orientation professionnelle; programmation pour ordinateurs, élaboration, conception et mise à jour de logiciels, de systèmes, de programmes informatiques et de bases de données; analyse, stockage, codage de données, reconstitution de base de données; location d'ordinateurs, de tout matériel informatique et électronique à savoir calculateurs et scanners, de logiciels informatiques; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, réalisation (conception) de systèmes informatiques, consultations en matière d'ordinateurs, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, tous ces services destinés au domaine médical et de la santé.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.